Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HM PUBLISHERS HOLDINGS LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
95564519
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1995 par la société HM PUBLISHERS HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société HM PUBLISHERS HOLDINGS LIMITED domicilié(e) Brunel Road, Houndmills, Basingstoke, RG21 6XS HAMPSHIRE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

HM PUBLISHERS HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MACMILLAN , NATURE


HM PUBLISHERS HOLDINGS LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni - Brunel Road, Houndmills, Basingstoke, RG21 6XS HAMPSHIRE - Royaume-Uni


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276126 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 12 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381251 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 5 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384300 - Publication au BOPI 2004-01-05

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582392 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 21 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667552 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Films cinématographiques impressionnés; dessins animés; films (pellicules) impressionnés; enregistrements vidéo et enregistrements sonores; disques compacts; enregistrements magnétiques; enregistrements optiques; enregistrements magnéto-optiques; enregistrements à semi-conducteurs; livres électroniques; disques multi-supports; disques compacts à mémoire morte; enregistrements sur disques compacts interactifs; disques à lecture laser; disques vidéo; logiciels d'ordinateur (programmes enregistrés); enregistrements digitaux; appareils de radio; appareils de télévision; enregistrements multisupports; supports d'enregistrements sonores; parties constitutives de ces produits.Papier; cartons; produits de l'imprimerie; livres; publications; bandes dessinées; livres musicaux; revues (périodiques); journaux; périodiques; catalogues; manuels; cartes géographiques; brochures; prospectus; affiches; étiquettes non en tissus; articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour le dessin et la peinture, instruments de dessin et de peinture; fournitures pour l'écriture; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);articles pour reliure; couvertures de livres; marques pour livres, signets; imprimeries portatives (articles de bureau); dessins; peintures; photographies; planches (gravures); images; calendriers; parties constitutives de ces produits.Education; divertissement; édition de livres, de revues (périodiques), de journaux, de rapports, de manuels, d'imprimés, de programmes d'ordinateur, d'enregistrements, d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéo, d'enregistrements audiovisuels, d'enregistrements multi-supports, d'enregistrements électroniques; édition électronique; organisation et conduite de conférences, de séminaires et de symposium, à but culturel ou éducatif

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.